Œuvres littéraires : Création, rédaction, publication et vente de romans, nouvelles et autres œuvres de fiction, formats papier ou numériques (ePub, PDF).
Produits dérivés : Figurines, objets décoratifs issus de l'univers littéraire, fabriqués en impression 3D.
Fichiers numériques : Vente de fichiers 3D et autres contenus numériques.
3. Commandes
Les commandes sont enregistrées via le site internet ou par contact direct.
Toute commande vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Le vendeur se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande en cas de litige antérieur.
4. Prix et modalités de paiement
Les prix sont exprimés en euros (€), toutes taxes comprises.
Paiement uniquement par carte bancaire, via une plateforme sécurisée.
La commande est confirmée après validation du paiement.
5. Livraison
Produits numériques : envoyés sous 24 à 48 heures après paiement.
Produits physiques : expédiés sous 5 à 7 jours ouvrés via [transporteur à préciser], sauf produits sur mesure.
Frais de livraison sont fixés à 4.99€ lors de la commande sur le site.
Le vendeur assiste en cas de perte/retard mais n'est pas responsable des transporteurs.
6. Droit de rétractation
Produits physiques : 14 jours pour changer d'avis à compter de la réception.
Produits numériques : pas de rétractation après téléchargement ou envoi (art. L221-28 C. Consommation).
Contact pour exercer ce droit : gwenael.evenas@gmail.com
7. Garanties
Garantie légale de conformité et des vices cachés sur les produits physiques.
Conformité garantie des fichiers numériques aux formats annoncés.
8. Propriété intellectuelle
Tous les contenus, œuvres et objets dérivés sont la propriété exclusive de Gwenaël Evenas.
Reproduction ou usage non autorisé interdit.
9. Protection des données personnelles
Les données collectées sont utilisées uniquement pour la vente (commande, livraison, facturation).
Aucune prospection commerciale n'est réalisée.
Droits d'accès, rectification, suppression ou portabilité : contactez gwenael.evenas@gmail.com ou par courrier :
Suppression sous 48h ouvrées après demande (hors obligations légales).
10. Conservation et suppression des données
Données conservées 5 ans après dernière commande, 10 ans pour comptabilité.
Suppression automatique après ces délais.
Minimisation : seules les données nécessaires sont collectées.
11. Élimination des équipements électriques et électroniques
Conformément au décret n°2005-829 du 20 juillet 2005, les produits électriques et électroniques (ex : luminaires connectés ou puce Alexa/Google Home) doivent être éliminés via des systèmes de collecte sélective.
Interdiction de jeter ces produits avec les déchets municipaux non triés.
Utilisez les points de collecte agréés pour leur traitement.
12. Responsabilité
Le vendeur n'est pas responsable des dommages dus à une mauvaise utilisation des produits.
Sa responsabilité est limitée au montant de la commande.
13. Litiges
CGV régies par le droit français.
Recherche d'un accord amiable avant tout recours.
Tribunaux compétents : ceux du siège social.
14. Modification des CGV
CGV susceptibles d'évoluer.
Conditions applicables : celles en vigueur à la date de la commande.
CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION (CGU)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation des services proposés sur le site kopialys.fr (ci-après « le Site »), édité par Gwénael Evenas, éditeur référencé sous l'indicatif 979-10-94172.
2. Accès au site
L'accès au Site est libre pour tout utilisateur disposant d'une connexion Internet.
Certains services nécessitent la création d'un compte personnel.
L'utilisateur est responsable de son matériel, de sa connexion et de la sécurité de ses accès.
3. Inscription et compte utilisateur
L'inscription au Site est nécessaire pour effectuer des achats.
Les informations fournies doivent être exactes.
Les identifiants sont personnels et confidentiels.
Toute activité réalisée via le compte engage l'utilisateur.
4. Achats d'objets virtuels et contenus numériques
Le Site propose la vente de fichiers numériques (PDF, EPUB, FBX...).
4.1 Licence d'utilisation
L'achat d'un fichier numérique donne droit à une licence personnelle, non transférable, non exclusive.
4.2 Accès aux fichiers
Les fichiers achetés sont stockés dans le compte utilisateur.
Chaque achat est rattaché au compte ayant effectué la commande.
Les fichiers restent accessibles tant que le compte est actif.
4.3 Conditions
Les fichiers ne peuvent être transférés à un autre compte.
Toute revente, distribution ou usage commercial est interdit sans autorisation.
5. Livraison des objets physiques
Le Site propose également la vente de produits physiques.
5.1 Modalités de livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par l'utilisateur.
La livraison est assurée par UPS, La Poste, ou tout autre transporteur désigné par Gwénael Evenas. (Transporteur à définir de façon définitive avant le lancement)
Les délais sont donnés à titre indicatif.
5.2 Frais de livraison
Les frais de livraison sont fixés à 4,99 € pour la France métropolitaine.
Des frais supplémentaires peuvent s'appliquer pour les livraisons internationales.
Les éventuels frais de douane ou taxes locales sont à la charge de l'utilisateur.
5.3 Limites de livraison
La livraison peut être limitée à certaines zones géographiques.
Les commandes d'un volume ou poids anormalement élevé peuvent être refusées ou soumises à conditions particulières.
Toute commande jugée excessive ou destinée à la revente pourra être refusée.
5.4 Responsabilité
Gwénael Evenas n'est pas responsable des retards imputables au transporteur.
Toute anomalie doit être signalée dans les 48 heures suivant la réception.
6. Données personnelles
Les données collectées sont traitées conformément à la politique de confidentialité du Site.
L'utilisateur dispose de droits d'accès, de rectification et de suppression de ses données.
7. Responsabilité du site
Le Site est fourni "en l'état".
Gwénael Evenas ne garantit pas l'absence d'interruptions ou d'erreurs et décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects.
8. Modifications des CGU
Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment.
Les utilisateurs seront informés des changements majeurs.
9. Loi applicable
Les présentes CGU sont régies par la loi française.
En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Chalon-sur-Saône, même en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.
10. Responsabilité technique (provisoire)
Le Site est actuellement en phase de développement.
Certaines responsabilités techniques relatives à la maintenance, la gestion des services ou la sécurité peuvent être partagées avec un prestataire tiers (développeur).
Cette clause est temporaire et sera précisée une fois les rôles et engagements exacts du développeur définis.
